Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHYTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTEMA domicilié(e) 1206A Route de Mijoux - 73310 - RUFFIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 536 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque PHYTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTEMA, SAS - 1206A Route de Mijoux - 73310 - RUFFIEUX - France - SIREN 439536392
MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Cosmétiques et préparations cosmétiques ; crèmes, huiles, savons, teintures, cold-creams à usage cosmétique ; billes pour le bain à usage cosmétique ; cache-cernes [produits cosmétiques] ; produits de maquillage ; cosmétiques sous forme de lotions ; crèmes anticellulite à usage cosmétique ; crèmes exfoliantes à usage cosmétique ; crèmes pour la peau et le corps à usage cosmétique ; crèmes pour les lèvres à usage cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; eaux de Cologne et parfums ; écrans solaires à usage cosmétique ; émollients capillaires à usage cosmétique ; émollients pour la peau à usage cosmétique ; gels après-soleil [cosmétiques] ; gels bronzants [cosmétiques] ; huiles après-soleil [cosmétiques] ; huiles bronzantes à usage cosmétique ; huiles essentielles à usage cosmétique ; lotions antisolaires à usage cosmétique ; lingettes imprégnées d'un produit cosmétique ; lotions capillaires à usage cosmétique ; lotions hydratantes [cosmétiques] ; masques corporels ou pour le visage à usage cosmétique ; pommades en stick à usage cosmétique ; poudres corporelles à usage cosmétique ; revitalisants pour les cheveux à usage cosmétique ; sels de bain à usage cosmétique ; sprays corporels à usage cosmétique ; vernis à ongles à usage cosmétique ; crèmes après-soleil à usage cosmétique ; crèmes antivieillissement à usage cosmétique ; gels anti-âge à usage cosmétique ; laits et lotions pour le visage à usage cosmétique ; bains d'huile pour le soin des cheveux à usage cosmétique ; crèmes pour atténuer les taches séniles à usage cosmétique ; crèmes raffermissantes contour des yeux à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux ;
Services de conseillers dans le domaine de la cosmétique ; services de traitements cosmétiques pour le corps, le visage et les cheveux ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être du corps et de l'esprit comprenant des services de massages, de traitements du visage et du corps ainsi que des services cosmétiques de soins du corps ; conseil dans le domaine de la parapharmacie ; conseils en matière de santé ; services d'épilation ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; implantation de cheveux ; massage ; mise à disposition de services de saunas, salons de beauté, salons de coiffure et salons de massage ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; physiothérapie ; prestation de conseils diététiques ; prestation de conseils en matière de santé ; services de coloration capillaire ; services de conseillers fournis par le biais d'Internet dans le domaine des soins du corps et de beauté ; services de manucure ; services de salons de coiffure et de beauté ; services de soins esthétiques.
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